Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fleuron des Vignes
Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA

Numéro de dépôt :
95573754
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2015

Présentation de la marque Fleuron des Vignes

Déposée le 29 mai 1995 par la société Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleuron des Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 (dossier no 2300948) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2300948) - 84190 - France.

La marque Fleuron des Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleuron des Vignes est expirée depuis le 29 mai 2015.

Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : La Couronne Princière , DOMAINE LES BASTIDES D'EOLE , AROMES DE PARADIS , Domaine de la MOURIELLE , LE VELOURS DES COLLINES , DOMAINE DE LA MAURELLE


Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 (dossier no 2300948) - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2300948) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300948 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée